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Article extrait de "infodujour.com"

 http://www.infodujour.com/scripts/act_det.php?actID=2604

7 f�vrier 2004

" S�bastien: le rapport "oubli�"

Si le rapport du 24 septembre 2003 r�dig� par une assistance sociale du Centre d'action �ducative (CAE) � la demande du procureur de Briey avait �t� vers� � la proc�dure, le sort de S�bastien e�t sans doute �t� diff�rent. Cach� pendant six mois par sa grand-m�re qui refuse de rendre l'enfant � son p�re, S�bastien est aujourd'hui plac� en famille d'accueil. Jusqu'� quand ?

C'est un drame douloureux qui a �mu la France enti�re � la veille de No�l. S�bastien est n� en 1990. Mais ses parents divorcent deux ans plus tard. A l'�ge de 4 ans, il est confi� � ses grands parents maternels qui habitent Tiercelet, petit village du Pays Haut meurthe-et-mosellan.

L'enfant s'�panouit normalement. Il va � l'�cole o� il est plut�t bon �l�ve, puis au coll�ge. Il a des copains. Mais la vie de S�bastien va �tre une nouvelle fois perturb�e lorsque son papa, St�phane, d�cide�de le reprendre. Nous sommes en f�vrier 2002. " Je voulais qu'il soit avec moi pendant cette p�riode d�licate de l'adolescence " nous a confi� St�phane en d�cembre 2003.

Mais S�bastien refuse d'aller chez son p�re. Il faudra une ordonnance d'un juge aux affaires familiales (JAF) de Nanterre, en mai 2002 pour obliger l'enfant � rejoindre le domicile paternel � Clamart, en r�gion parisienne. L�, � l'�vidence, l'adolescent n'est pas heureux. Il passe brusquement de la campagne � la grande ville. Il perd ses rep�res,� parle de suicide, devient tout maigre... A plusieurs reprises, il lance des appels au secours qui ne seront pas entendus.

En juillet 2003, S�bastien revient � Tiercelet chez ses grands-parents pour les vacances. Mais � la fin du mois il refuse � nouveau de repartir chez son p�re. Il parle � nouveau de suicide. Sa grand-m�re, Mireille Millet, 55 ans, lui fait la promesse qu'il ne retournera plus � Clamart. Quand son p�re vient le chercher, S�bastien a �t� cahch�.

�Le tribunal de Briey est saisi de l'affaire. Le 11 d�cembre, Mireille Millet est convoqu�e chez un juge d'instruction avec l'enfant. Elle se pr�sente seule. Elle ira en prison quelques jours. La police proc�de � des perquisitions et retrouve S�bastien en Belgique. Il ira en foyer avant d'�tre plac� en famille� d'accueil dans la r�gion parisienne.

Or, tous ceux qui ont approch� S�bastien : policiers fran�ais et belges, m�decin, assistante sociale ou inspecteur de la PJJ (protection judiciaire de la jeunesse) tous affirment que S�bastien ne veut pas retourner chez son p�re qu'il est " en grande d�tresse psychologique ". Pour eux,� l'enfant doit rester chez ses grands parents maternels.
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Les magistrats n'en ont pas tenu compte. Mieux: en d�cembre 2003, Me S�bastien Doll�, avocat de Mireille Millet, a demand� au juge de Briey de verser dans le dossier d'instruction un rapport demand� par le procureur sur la situation de S�bastien en...septembre.

Dat� du 24 septembre 2003, ce rapport semble avoir �t� "oubli�". Il a �t� r�dig� par Mme Isabelle Lousori, assistante sociale du Centre d'action �ducative (CAE). Que dit-elle ? Apr�s une explication de la situation familiale, l'assistance sociale �crit : " Un entretien seul avec S�bastien a permis de donner la parole � l'enfant en dehors de tout discours, regard et pression ext�rieure. S�bastien dit tr�s vite qu'il a peur de ne plus vivre chez ses grands-parents et qu'il ne veut plus aller vivre chez son p�re. Le gar�on dit ''avoir peur de son p�re'' et que ce dernier ''s'�nerve vite, ''qu'il le gifle '' quand il n'arrive pas � faire ses devoirs ou lorsqu'il fait une b�tise ".

Isabelle Lousori ajoute que " l'enfant �voque des tentatives de suicide et fait remarquer que personne n'entend sa souffrance ". Conclusion : " On peut dire que l'enfant n'est pas en danger � leur domicile (NDLR-Celui des grands parents) et qu'il semble semble plut�t s'y �panouir ".

Pourquoi ce rapport n'a-t-il pas��t� vers� normalement � la proc�dure? Pourquoi la parole d'un gar�on de pr�s de 14 ans n'est-elle pas entendue de la justice?

Depuis deux moi, S�bastien est malheureux comme les pierres car il vit �loign� de sa famille et de ses copains. Il re�oit la visite de sa m�re deux heures par mois. Il n'a pas le droit de revoir ses grands parents. Il leur a adress� une seule lettre, le 7 janvier dans laquelle il leur dit " j'�touffe ".

Mais qui l'entend ?

"